Aller au contenu
CitéLink
Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Nom
Paul Busquet
Statut
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIREN
102 016 334
SIRET
102 016 334 00017
Code APE
5829C, édition de logiciels applicatifs
Adresse
Foulayronnes, 47510, Lot-et-Garonne, France
TVA
Non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
Contact
contact@citelink.fr
Directeur de la publication
Paul Busquet

Hébergement

Le site citelink.fr est hébergé par Netlify, Inc., San Francisco, Californie, États-Unis (netlify.com). Les données de l'application CitéLink sont stockées sur Supabase, dans des centres de données situés dans l'Union européenne. Les messages du formulaire de contact sont transmis par le service EmailJS.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, architecture) est la propriété exclusive de Paul Busquet. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable. Les noms de communes, de personnes et les documents présentés dans les démonstrations sont fictifs.

Données personnelles

Le traitement des données transmises par le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.