Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
- Nom
- Paul Busquet
- Statut
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIREN
- 102 016 334
- SIRET
- 102 016 334 00017
- Code APE
- 5829C, édition de logiciels applicatifs
- Adresse
- Foulayronnes, 47510, Lot-et-Garonne, France
- TVA
- Non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
- Contact
- contact@citelink.fr
- Directeur de la publication
- Paul Busquet
Hébergement
Le site citelink.fr est hébergé par Netlify, Inc., San Francisco, Californie, États-Unis (netlify.com). Les données de l'application CitéLink sont stockées sur Supabase, dans des centres de données situés dans l'Union européenne. Les messages du formulaire de contact sont transmis par le service EmailJS.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, architecture) est la propriété exclusive de Paul Busquet. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable. Les noms de communes, de personnes et les documents présentés dans les démonstrations sont fictifs.
Données personnelles
Le traitement des données transmises par le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.